Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution

L'entreprise et le marché constituent aujourd'hui les deux notions clés du droit des affaires.

La première partie de cet ouvrage, rédigé par Jean-Bernard Blaise, agrégé des Facultés de droit, professeur émérite de l'Université Paris II (Panthéon-Assas), ancien membre du Conseil de la concurrence, est consacrée au droit de l'entreprise, notamment de l'entreprise commerciale (notion d'entreprise, différentes formes d'entreprises, activité commerciale, contentieux des affaires, régime des biens de l'entreprise et du fonds de commerce). Le droit des affaires, c'est aussi le droit du marché. La deuxième partie expose spécialement le droit de la concurrence déloyale, les droits de propriété industrielle, l'interdiction des ententes et de l'abus de position dominante, le contrôle des concentrations d'entreprises.

Dans le prolongement du marché, la troisième partie de l'ouvrage est consacrée aux formes modernes de la distribution : la grande distribution et les rapports industrie-commerce, la revente à perte et la coopération commerciale, les intermédiaires du commerce, les réseaux de distribution exclusive ou sélective et la distribution en franchise.

LGDJ, octobre 2009, 672 pages, 33,25 €.
En vente sur www.lgdj.fr et à la librairie LGDJ, 20 rue Soufflot 75005 Paris.

 

Théorie et pratique du droit de la franchise

L’objectif poursuivi par cet ouvrage, rédigé par François-Luc Simon, docteur en droit, avocat au Barreau de Paris, est à la fois de dévoiler, d’une manière exhaustive, l’état du droit positif, mais également de présenter le droit tel qu’il est, donc de l’envisager dans son application concrète et de ramener ainsi la théorie du droit aux zones inférieures des difficultés journalières.

Il s’organise en dix thèmes, regroupés par chapitres, envisageant tour à tour la délimitation du contrat de franchise, sa formation, son exécution, sa renégociation, sa cession, son extinction ; il est aussi question de mesurer l’incidence du droit de la concurrence et du droit des procédures collectives, avant d’envisager les questions plus particulières relatives aux situations contentieuses et au développement des réseaux à l’international.

Joly éditions, février 2009, 608 pages, 61,75 €.
En vente sur www.lgdj.fr et à la librairie LGDJ, 20 rue Soufflot 75005 Paris.

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